Dons et reçus

DONS ET REÇUS

Dans ce module, vous apprendrez les principes de base en matière de reçus.

Vous obtiendrez les réponses aux questions telles que qu’est-ce qu’un don et qui peut recevoir un reçu officiel de don.

Vous pouvez également examiner divers exemples de reçus pour voir ce qui doit figurer dans un reçu, en plus d’apprendre pendant combien de temps votre organisme de bienfaisance doit conserver des copies de ses documents. Les reçus électroniques et d’autres questions générales concernant les registres et livres de comptes sont aussi traités.


Il y a quatre modules de formation dans le cadre de ce sujet :
  1. Principes de base

  2. Registres des reçus aux fins de l’impôt

  3. Renseignements obligatoires

  4. Note Importante: Le 4 mars 2010, le ministre des Finances a présenté le budget fédéral 2010 qui propose plusieurs mesures touchant les organismes de bienfaisance enregistrés.

    En particulier, dans ce budget on propose des changements importants au calcul du contingent des versements et aux concepts connexes, ainsi qu'au chapitre du renforcement des mesures, afin de faire en sorte que les fonds donnant droit à une aide fiscale soient affectés à des programmes de bienfaisance. Ces changements ont un effet sur les organismes de bienfaisance dont l'exercice se termine le 4 mars 2010 ou après cette date. Vous trouverez de plus amples renseignements en visitant le site du ministère des Finances au : www.budget.gc.ca/2010/plan/anx5-fra.html et www.cra-arc.gc.ca/gncy/bdgt/2010/chrt-fra.html.


Vous pouvez vous déplacer d’un module à l’autre à votre propre rythme. Cliquer sur >> quand vous êtes dans un module pour faire apparaître sa Table des matière (TDM). En cliquant sur les liens ou bien sur la main, vous accéderez aux sujets connexes se trouvant dans notre site ou dans des sites externes.

Si vous n’avez pas vu la carte d’apprentissage concernant la délivrance des reçus, vous pouvez consulter www.charitycentral.ca/fr/node/5


Pour visualiser ces modules dans votre fureteur Web, il vous faudra peut-être installer Adobe Flash Player, téléchargeable gratuitement.

À vous d’agir!